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publication d'un nouvel arrêté relatif à la qualité de l’air[02/11/2007] (actualités - réglementation)L'arrêté du 25 octobre 2007 modifie l'arrêté du 17 mars 2003 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air et à l'information du public. Ces modifications découlent de la transposition de la directive européenne "Métaux lourds/HAP". |
> consulter l'arrêté (journal officiel du 20 novembre 2007)